Taxe douanière

Bonjour,je viens de faire 2 échanges a l'étranger Armenie et GB et pour la première fois depuis que je fais des échanges ,j'ai du payé une  taxe

 douanière de 10 euros ,ça fais cher pour quelques pièces .Donc ma question  est ce une  taxe  définitive ou comme  j'espère la cause  une inscription sur l'envoie qui est precisé “old coins” ,merci d'avance pour vos réponse 

Salut. 

Il faut que l'envoyeur le fasse parvenir avec une déclaration douanière en ‘’ Gift ‘’, et qu'il n'utilise pas le nom d'une société commerciale. 

La déclaration douanière peut être collée sur l'envoi et faite par le particulier avec un document selon les modalités indiqués par les douanes. 

L'envoi de monnaie est interdite à peu près partout dans le monde, donc le mieux c'est de déclarer des médailles. 

Autrement, les douanes appliquent la tva qui leurs revient dans tout échange commercial. 

A noter que sur eBay, ils prélèvent en amont la taxe, si l'envoi n'indique pas le numéro de tva pour l'objet, la douane peut la redemander via le livreur. Dans ce cas eBay peut rembourser avec les documents liés (on est obligé de re payer pour obtenir l'objet). 

Cdlt, 

Si c’est avec un pro, je me souviens que l’on faisait toujours une facture avec valeur 0€.

Théoriquement pas de TVA entre particulier. 

Et donc on peut coller le cn23/24/25 sur l'enveloppe pour tous les envois depuis et vers hors ue, avec la déclaration en Gift. 

https://www.douane.gouv.fr/fiche/envoyer-un-colis-un-particulier

Cdlt, 

Merci ! 🙂

Tu as lu ci-dessous ? je pense que les monnaies de collection sont concernées par la présentation dans un bureau de douane spécialisé ?

Salut. 

Dans la plupart des pays, y compris l'Europe, les monnaies courantes ou de collections sont interdites d'envois par la poste. 

Le mieux c'est de les déclarer en médailles. 

Cdlt, 

Please do not forget to take into account that the customs so now and than open the letters in order to check the content. Always get all the coins, sometimes I need to pay a customs fee. So be it, it's all in the game.

Salut. 

De particulier à particulier sans relation commerciale, avec les documents douaniers adaptés, ce n'est pas imposable. 

Cdlt, 

et donc tous les messages au dessus sont valables.

- pro ou particuliers

- papier ou sans papier ”en évidences”

- declaration de  valeur ou sans valeur

- effectuée dans le bon bureau de douane ou le mauvais.

- valeur estimée de l’objet pour les douanes

autant de variantes qui font qu’une monnaie est finalement taxable ou non.

Sans oublier la règle du jeu de Dutchgalego ”pas vu, pas pris” et inversement 😉

Salut. 

Pas tout à fait. 

Un professionnel qui utilise une dénomination commerciale (le nom de sa société), peut tjs envoyer en Gift avec une valeure déclarée proche de zéro, et bien les douanes considéreront qu'il s'agit d'une transaction commerciale et pourront évaluer la tva eux même. 

D'où le envoyer en Gift avec le nom et le prénom d'un particulier. 

Cdlt, 

Bonjour , de mémoire pour l'étranger ( hors pays de l'Euro ) il faut effectuer une déclaration douanière surtout s'il y a un envoi en R2 ou R3 , il y a des astuces effectivement pour y échapper ;

Cordialement , Loïc